Introduction
L’utilisation de la technologie blockchain, ou plus largement des registres distribués (DLT), transforme en profondeur les marchés financiers. Elle permet une exécution quasi-instantanée des transactions (T+0), réduit les coûts liés aux intermédiaires, et offre une traçabilité complète des opérations.
Au cœur de cette transformation se trouve la tokenisation des actifs, qui rend les titres plus accessibles, programmables et faciles à échanger. Pour que ces actifs puissent circuler efficacement entre différentes plateformes et infrastructures DLT, des standards techniques communs sont indispensables. Ils garantissent l’interopérabilité des systèmes et la fluidité des marchés des actifs digitaux.
Parmi les différent standards, le standard ERC-3643 pourrait s’imposer comme une référence pour la gestion de titres financiers et autres Real World Asset (RWA) sur la blockchain, en intégrant nativement les exigences réglementaires telles que le contrôle d’identité des investisseurs ou des restrictions de transfert.
Le standard ERC-3643, une référence pour la tokénisation d’actif
L’ERC-3643 est un standard pour les jetons de sécurité qui est destiné à transformer notre façon de gérer et de transférer des actifs sur la blockchain. Le T-REX token est conçue pour garantir que toutes les transactions respectent des règles de transfert prédéfinies. Ce principe permet d’avoir une conformité réglementaire intégrée au jeton et un contrôle des émetteurs sur les règles de transferts et la gestion des investisseurs.
Comment ça fonctionne ?
Le T-REX Token repose sur une architecture modulaire autour d’un ERC-20 amélioré, avec des smart contracts complémentaires. Les principaux composants du standard sont :
1. Le OnchainID
Le OnchainID est l’équivalent d’une carte d’identité on-chain reposant sur les standards ERC-734 et ERC-735. Ces standards définissent un modèle de gestion des identités et des attestations (claims) largement accepté dans l’écosystème, permettant de créer, maintenir et enrichir des identités sur la blockchain.
Pour qu’un détenteur d’identité puisse ajouter une attestation à son onchainID, il doit d’abord en faire la demande auprès d’un tiers de confiance pertinent, qui après avoir vérifié l’éligibilité du demandeur pour la demande, signera l’attestation.
2. L’Identity Registry
Ce smart-contract stocke les adresses d’identité de tous les investisseurs autorisés dans le jeton de sécurité de l’émetteur, c’est-à-dire toutes les identités des investisseurs ayant été autorisés à détenir le jeton après avoir passé les vérifications KYC et
d’éligibilité appropriées. Seul l’agent émetteur peut gérer le registre d’identité en ajoutant ou supprimant des identités du registre.
3. Le Compliance Contract
Le compliance contract gère toutes les règles ou exigences régissant les transferts des tokens. Avant chaque transfert le compliance contract vérifie si le transfert est autorisé en fonction des critères définies par l’émetteur. Quelques exemples de règles qui pourraient être mis en place pour un T-REX token:
· Restriction sur la nationalité de l’acquéreur pour des questions de réglementation géographique
· Restriction sur le type d’investisseur (particulier ou institutionnel)
· Restriction sur la période minimum de détention du token
· Restriction sur le nombre de tokens maximum détenus
· Restriction sur l’âge de l’investisseur
4. Le Token Contract
Le T-REX token est basé sur la structure du standard ERC-20 mais avec des fonctions additionnelles qui permettent de garantir la conformité des transactions des security tokens. Ce sont les fonctions de transfert qui sont modifiés afin qu’elles puissent procéder au transfert à la condition que tous les critères soient approuvés selon les règles mises en place.
Dans le whitepaper de Tokeny, il est également notifié que le standard T-REX supporte également une fonctionnalité de récupération des tokens en cas de perte de la clé privée du portefeuille par un investisseur. Ces récupérations sont stockées dans un registre dédié sur la Blockchain.
L’ERC-3643 étant une extension de l’ERC-20, l’interopérabilité au sein de l’écosystème EVM est simplifié. Les jetons émis peuvent être stockés et visualisés dans la plupart des wallets Ethereum standard mais également s’interfacés avec des protocoles existant moyennant quelques adaptations.
5. Les smart contracts garant de la gestion des preuves nécessaires
Le contrat « Trusted Claim Topics Registry » et le contrat « Trusted Claim Issuers Registry » permettent d’avoir le registre de toutes les preuves nécessaires pour transférer un T-REX token ou encore le registre de tous les tiers de confiance qui peuvent émettre ces preuves pour un T-REX token particulier.
6. Les règles ou contrat additionnels
L’utilisation de fonctionnalités ou de règles supplémentaires dépendra des besoins propres à chaque émetteur ou « security token » comme les règles de gouvernance ou les droits associés à la détention de ces jetons (vote, dividendes, consultation, etc.).
L’ERC-7726 le standard qui permet de connecter l’ERC-3643 au monde réel
L’ERC-7726 est une API d’oracle standardisée conçue pour intégrer plusieurs protocoles de sources de données d’oracles.
Concrètement, cela permet de créer une connexion bidirectionnelle fiable entre le monde on-chain (transactions, identités, statuts) et le monde off-chain (systèmes bancaires, registres d’identité traditionnels, outils d’audit ou ERP), tout en maintenant une traçabilité complète des interactions via les événements émis par le contrat ERC-7726.
Alors que l’ERC-3643 définit une logique de transfert conditionnel, l’ERC-7726 enrichit cette infrastructure en exposant des événements normalisés permettant l’auditabilité, l’orchestration ou le déclenchement de workflows réglementaires externes.
Cas d’utilisation du standard ERC-3643
Du fait de ses caractéristiques, le standard ERC-3643 se prête parfaitement aux usages des marchés financiers, avec plusieurs cas d’application que nous décrirons ci-dessous. Toutefois, sa portée est bien plus large : des entreprises pourraient, par exemple, émettre des programmes de fidélité tout en conservant le contrôle sur l’utilisation des jetons associés, ou encore mettre en place des diplômes certifiés sur la blockchain, garantissant ainsi que seuls les étudiants ayant été validés puissent recevoir ces certificats, avec un contrôle de non-transférabilité.
1. Émission d’actifs non cotés
Traditionnellement les actifs non cotés sont souvent peu liquides et réservés à un cercle restreint d’investisseur ce qui les rends difficile à échanger. La tokenisation permet le fractionnement des parts d’un bien ou d’une société rendant plus accessible le ticket d’entrée à un public professionnel ou qualifié plus large.
Alors que les titres non cotés nécessitent des procédures importantes en cas de cession, les actifs tokénisés peuvent être échangés quasi en instantanée tout en respectant les règles en vigueur. Cela rend les levés de fonds plus dynamiques et donc potentiellement plus importante.
Un autre bénéfice important est la réduction des coûts d’intermédiation. La blockchain permet de s’affranchir d’une partie des couches traditionnelles (dépositaires, notaires, agents de transfert), en garantissant l’intégrité des données et la transparence des opérations. Cela allège les charges pour les émetteurs et accélère les processus.
2. Crédit carbone tokénisé
Appliqué aux crédits carbone, chaque token ERC-3643 représente une unité de crédit certifiée et ne peut être détenu ou échangé que par des acteurs préalablement vérifiés. La tokénisation vient résoudre plusieurs limites comme le manque de transparence, la double comptabilisation et la liquidité des crédits carbones. Chaque token est unique et non-duplicable, avec un système de « burning » automatique lors de l’utilisation du crédit pour compensation.
Avec la tokénisation, il devient ainsi possible de créer un marché secondaire décentralisé de crédits carbone conforme, où seuls les acteurs autorisés peuvent détenir et transférer des
actifs, tout en assurant une traçabilité complète via la blockchain. Les institutions financières peuvent également imaginer des produits dérivés structurés où des green bonds tokénisés peuvent inclure des droits futurs sur des crédits carbone tokénisés générés par le projet financé.
3. L’immobilier tokenisé
L’immobilier tokénisé est un use case qui n’est pas récent sur la Blockchain mais la gestion de la conformité des transferts reste un sujet. L’objectif est de représenter ces actifs immobiliers sous forme de tokens échangeables sur blockchain dans le but de rendre fractionnable une propriété immobilière, faciliter l’investissement locatif et accroitre la liquidité du marché immobilier.
Le transfert d’une propriété immobilière est généralement lent, coûteux, et soumis à de nombreuses contraintes juridiques telles que des vérifications d’identité de l’acheteur / vendeur, de restrictions géographiques (par exemple, certains pays interdisent à des étrangers d’acheter certains biens), ou encore de conformité réglementaire locale (notaires, enregistrement cadastral, fiscalité). Le T-REX token permet d’appliquer nativement toutes ses contraintes sans avoir une gestion parallèle off-chain de la vérification de ses règles avant transfert.
4. Distribution de dividendes automatisée
A l’instar de l’émission d’actif non cotés, une entreprise peut utiliser le standard T-REX token pour représenter ses actions sous forme de tokens. Au-delà du fractionnement simplifié des actions en multiples parts, l’intégration native des règles de conformité et la traçabilité complète des mouvements grâce à la blockchain simplifient considérablement la tenue du registre des actionnaires. Ce cadre permet à l’émetteur de gérer de manière efficace et sécurisée la distribution de dividendes à ses actionnaires.
Grâce à l’identité numérique associée à chaque wallet via le OnchainID, l’émetteur peut à tout moment connaître la liste des détenteurs éligibles au paiement de dividendes. Lorsqu’une distribution est prévue, un snapshot on-chain est réalisé à une date donnée, enregistrant la répartition exacte des tokens entre les investisseurs. Cela permet de calculer de façon automatisée et transparente le montant dû à chaque détenteur, en fonction de sa participation au capital.
Le paiement des dividendes peut ensuite être effectué automatiquement sous forme de stablecoins (comme l’USDC ou l’EURC), directement envoyés aux portefeuilles des investisseurs. Le processus permet une exécution simplifiée, moins couteuse et plus rapide.
Conclusion
En conclusion, le standard ERC-3643 se positionne comme une solution pour démocratiser l’accès aux actifs financiers traditionnels via la blockchain, tout en préservant le cadre réglementaire existant.
Son approche intégrée, qui réconcilie innovation technologique et conformité juridique, pourrait faciliter l’adoption massive des RWA tokenisés par les institutions financières et les régulateurs. Cette convergence entre décentralisation et régulation marque une étape cruciale vers la maturité de l’écosystème blockchain
Enfin le récent rachat de Tokeny, à l’origine du standard ERC-3643 ayant déjà tokenisé plus de 32 milliards de dollars d’actifs, par le fournisseur mondial de services financiers Apex Group appuie cette volonté de faire du T-REX token le standard pour l’accélération de l’adoption institutionnelle de la finance tokenisée.
Un projet ? Une problématique ?
Louis Potterie, Product Owner chez Ceres Advisory
